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Marques déposées par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVETODO
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MAS CAYOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAS CAYOL
GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE, groupement foncier agricole

Numéro de dépôt :
3101123
Date de dépôt :
18/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2021

Présentation de la marque MAS CAYOL

Déposée le 18 mai 2001 par GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS CAYOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVETODO domicilié(e) DOMAINE SAINT-MARTIN - 34120 - PEZENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 585 863 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque MAS CAYOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAS CAYOL est expirée depuis le 18 mai 2021.

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE SAINT-MARTIN DE GRAVES , LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUNES , CHATEAU SAINT MARTIN DE GRAVE , LES TERRASSES DE SAINT MARTIN D'AUMES , SAINT MARTIN D'AUMES


GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DU DOMAINE SAINT-MARTIN-DE-GRAVE, groupement foncier agricole - DOMAINE SAINT-MARTIN - 34120 - PEZENAS - France - SIREN 428585863


TMARK Conseils - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2011 n°2469465 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-02

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "MAS CAYOL".